Conseil municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera :
- Vendredi 13 novembre à partir de 20h30 - Espace Marcel Pagnol
Le Conseil Municipal se réunira dans le respect des règles de distanciation et des mesures barrières préconisées. En raison de la circulation active du virus de Covid-19 dans le département du Val d'Oise et des règles sanitaires en vigueur, notamment de distanciation physique, cette réunion se tiendra : Espace Marcel Pagnol - Salle de Spectacle 11 rue Gounod 95400 Villiers-le-Bel. Le port du masque sera obligatoire pendant toute la durée de la séance
2020
Séance du 16 octobre 2020
Séance du 25 septembre 2020
Séance du 10 juillet 2020
Séance du 4 juillet 2020
Séance du 12 juin 2020
- Compte rendu abrégé de la séance du conseil municipal du 12 juin 2020
- Recueil des actes administratifs du 1er au 15 juin 2020 N°18/2020
- Compte Administratif voté par fonctions année 2019
- Note de Synthèse accompagnant le vote du Compte Administratif
- Budget supplémentaire voté par fonctions année 2020
Séance du 31 janvier 2020
- Délibérations du 31 janvier 2020
- Budget primitif voté par fonctions année 2020 et annexes
- Note de Synthèse accompagnant le vote du Budget Primitif de la Ville
2019
Séance du 13 décembre 2019
- Délibérations du 13 décembre 2019
- Débat d'orientation budgétaire Budget Prévisionnel 2020
- Rapport d'orientation budgétaire 2020
- Rapport de situation égalité femmes-Hommes 2019-2020
Séance du 15 novembre 2019
Séance du 27 septembre 2019
Séance du 28 juin 2019
Séance du 4 juin 2019
Séance du 17 mai 2019
Séance du 29 mars 2019
- Délibérations du 29 mars 2019
- Note de Synthèse accompagnant le vote du Compte Administratif et du Budget Primitif de la Ville en Conseil municipal du 29 mars 2019
Séance du 8 février 2019
- Délibérations du 8 février 2019
- Rapport d'orientations budgétaires 2019
- Rapport de situation sur l'égalité Femmes-Hommes à Villiers-leBel 2019
2018
- Délibérations du 16 novembre 2018
- Délibérations du 28 septembre 2018
- Délibérations du 29 juin 2018
- Délibérations du 29 mai 2018
- Délibérations du 23 mars 2018
- Note de Synthèse accompagnant le vote du Compte Administratif et du Budget Primitif de la Ville
- Délibérations du 2 février 2018
- Débat d'orientation budgétaire 2018 et rapport sur l'égalité Femmes-Hommes
2017
- Délibérations du 15 décembre 2017
- Délibérations du 10 novembre 2017
- Délibérations du 22 septembre 2017
- Délibérations du 30 juin 2017
- Délibérations du 13 juin 2017
- Délibérations du 23 mai 2017
> Les 6 documents intégrés au projet de PLU vus pour être annexés aux délibérations du Conseil du 23 mai 2017 sont consultables ici (rubrique PLU de Villiers-le-Bel) - Délibérations du 24 mars 2017
Note de synthèse accompagnant le vote du compte administratif et du budget primitif de la Ville - Délibérations du 03 février 2017
- Débat d’orientation budgétaire
2016
- Délibérations du 16 décembre 2016
- Délibérations du 18 novembre 2016
- Délibérations du 23 septembre 2016
- Délibérations du 24 juin 2016
- Délibérations du 20 mai 2016 et rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes délibérées le 11 mars 2016
- Délibérations du 25 mars 2016
- Délibérations du 10 mars 2016
- Délibérations du 12 février 2016
2015
- Délibérations du 15 décembre 2015
- Délibérations du 10 novembre 2015
- Délibérations du 18 septembre 2015
- Délibérations du 26 juin 2015
- Délibérations du 18 juin 2015
- Délibérations du 19 mai 2015
- Délibérations du 27 mars 2015
- Délibérations du 14 avril 2015
- Délibérations du 13 février 2015
- Délibérations du 23 janvier 2015
2014
- Délibérations du 12 décembre 2014
- Délibérations du 28 novembre 2014
- Délibérations du 17 octobre 2014
- Délibérations du 19 septembre 2014
- Délibérations du 27 juin 2014
- Délibérations du 22 mai 2014
- Délibérations du 11 avril 2014
- Délibérations du conseil d'installation du 5 avril 2014
- Délibérations du 7 février 2014
2013
- Délibérations du 13 décembre 2013
- Délibérations du 20 septembre 2013
- Délibérations du 28 juin 2013
- Délibérations du 24 mai 2013
- Délibérations du 22 mars 2013
- Délibérations du 1er février 2013
2012
- Délibérations du 14 décembre 2012
- Délibérations du 23 octobre 2012
- Délibérations du 21 septembre 2012
- Délibérations du 10 juillet 2012
- Délibérations du 29 juin 2012
- Délibérations du 11 mai 2012
- Délibérations du 3 février 2012
2011
- Délibérations du 16 décembre 2011
- Délibérations du 4 novembre 2011
- Délibérations du 23 septembre 2011
- Délibérations du 24 juin 2011
- Délibérations du 13 mai 2011
- Délibérations du 18 mars 2011
- Délibérations du 21 janvier 2011
2010
- Délibérations du 10 décembre 2010
- Délibérations du 22 octobre 2010
- Délibérations du 17 septembre 2010
- Délibérations du 1er juillet 2010
- Délibérations du 25 juin 2010
- Délibérations du 15 avril 2010
- Délibérations du 19 février 2010
- Délibérations du 29 janvier 2010
2009
- Délibérations du 17 décembre 2009
- Délibérations du 23 octobre 2009
- Délibérations du 18 septembre 2009
- Délibérations du 26 juin 2009
- Conseil municipal du 15 mai 2009
- Conseil municipal du 13 mars 2009
- Conseil municipal du 23 janvier 2009
2008
- Conseil municipal du 28 novembre 2008
- Conseil Municipal du 26 septembre 2008
- Conseil Municipal du 27 juin 2008
- Conseil Municipal du 15 mai 2008
- Conseil Municipal du 18 avril 2008
- Conseil Municipal du 27 mars 2008
- Conseil Municipal du 15 mars 2008
2007
- Conseil Municipal du 20 décembre 2007
- Conseil Municipal du 15 novembre 2007
- Conseil Municipal du 28 septembre 2007
- Conseil Municipal du 29 juin 2007
- Conseil Municipal du 22 mai 2007
- Conseil Municipal du 30 mars 2007
- Conseil Municipal du 09 février 2007
- Conseil Municipal du 25 janvier 2007
2006
- Conseil Municipal du 15 décembre 2006
- Conseil Municipal du 17 novembre 2006
- Conseil Municipal du 29 septembre 2006
- Conseil Municipal du 30 juin 2006
- Conseil Municipal extraordinaire du 24 juin 2006
- Conseil Municipal du 27 avril 2006
- Conseil Municipal du 2 février 2006
2005
- Conseil Municipal du 2 décembre 2005
- Conseil Municipal du 30 septembre 2005
- Conseil Municipal du 24 juin 2005
- Conseil Municipal du 22 avril 2005
- Conseil Municipal du 11 mars 2005
2004
- Conseil Municipal du 30 novembre 2004
- Conseil Municipal du 28 septembre 2004
- Conseil Municipal du 2 juillet 2004
- Conseil Municipal du 25 juin 2004
- Conseil Municipal du 11 mai 2004