Décembre 2020

Recueil N°39 : Recueil des actes administratifs pour la période du 17 au 31 décembre 2020
Recueil N°38 : Recueil des actes administratifs pour la période du 12 au 16 décembre 2020

Recueil N°37 Tome 1 : Recueil des actes administratifs pour la période du 1er au 11 décembre 2020
Recueil N°37 Tome 2 : Recueil des actes administratifs pour la période du 1er au 11 décembre 2020

Novembre 2020

• Recueil N°36 : Recueil des actes administratifs pour la période du 11 au 30 novembre 2020
• Recueil N°35 : Recueil des actes administratifs pour la période du 1er au 10 novembre 2020

Octobre 2020

• Recueil N°34 :Recueil des actes administratifs pour la période du 17 au 31 octobre 2020
• Recueil N° 33 :Recueil des actes administratifs pour la période du 6 au 16 octobre 2020
• Recueil N° 32 : Recueil des actes administratifs pour la période du 1er au 5 octobre 2020

Septembre 2020

• Recueil N° 31 : Recueil des actes administratifs pour la période du 16 au 30 septembre 2020
• Recueil N° 30 : Recueil des actes administratifs pour la période du 1er au 15 septembre 2020
• Recueil n° 29 : Recueil des actes administratifs pour la période du 1er au 31 août 2020

Août 2020

• Recueil n° 28 : Recueil spécial du 27 août 2020

Juillet 2020

• Recueil n° 27 : Recueil des actes administratifs pour la période du 16 au 31 juillet 2020
• Recueil n° 26 : Recueil spécial du 29 juillet 2020
• Recueil n° 25 : Recueil des actes administratifs pour la période du 11 au 15 juillet 2020
• Recueil n° 24 : Recueil des actes administratifs pour la période du 5 au 10 juillet 2020
• Recueil n° 23 : Recueil spécial du 9 juillet 2020
• Recueil n° 22 : Recueil spécial du 8 juillet 2020
• Recueil n° 21 : Recueil spécial du 7 juillet 2020
• Recueil n° 20 : Recueil des actes administratifs pour la période du 1er au 4 juillet 2020

Juin 2020

• Recueil n° 19 :Recueil pour la période du 16 au 30 juin 2020
• Recueil n°18 :  recueil pour la période du 1er au 15 juin 2020
• Recueil n°17 : recueil spécial du 16 juin 2020
• Recueil n°16 : recueil pour la période du 1er au 31 mai 2020
• Recueil n° 15 : recueil spécial du 2 juin 2020

Mai 2020

• Recueil Complémentaire N° 14/2020 du 25 mai 2020 : recueil pour la période du 12 au 13 mars 2020
• Recueil n° 13 : recueil spécial du 20 mai 2020
• Recueil n° 12 recueil des actes administratifs du 13 mai 2020
• Recueil n° 11 recueil des actes administratifs du 1er au 30 avril 2020
• 7 mai 2020 : Arrêté relatif à la réouverture progressive des écoles de la commune dans le cadre du déconfinement

La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) procédera au renouvellement de son conseil d'administration du 1er au 15 mars 2021.

L'élection de ses membres aura lieu dans le cadre d'un vote par internet sur un site sécurisé ou par correspondance.

Vous trouverez ici la liste électorale prenant en compte tous les retraités de la CNRACL résidant dans la commune de Villiers-le-bel et admis à la retraite au 1er septembre 2020, date fixée par l'arrêté du 25 août 2020 définissant les conditions et modalités du scrutin.

En cas d'anomalie constatée sur cette liste, les électeurs peuvent :
• Consulter le site www.cnracl.retraites rubrique « Nous connaitre » sous rubrique « Elections » téléphoner au 05 57 57 91 00 (du lundi au vendredi de 9h à 17h30).

Pour toute rectification ayant trait à une inscription sur la liste électorale, l'électeur « Retraités » peut adresser à la CNRACL un formulaire de rectification à télécharger en ligne sur le site CNRACL.

> La liste des électeurs retraités de la CNRACL beauvillésois admis à participer au scrutin du 1er au 15 mars 2021 est téléchargeable ici

2020

• ARRÊTÉ n° 2020 - 004 portant répartition des jurés appelés à siéger à la Cour d'assises du Val-d'Oise au cours de l'année 2021
   
• Chiens dits dangereux :Liste départementale des personnes habilitées à dispenser des formations des maîtres de chiens dangereux mise à jour au 7 juillet 2020
   
• Réunion de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales vendredi 21 février 2020 à 10 heures en Mairie
  En vertu de l’article R. 8 du code électoral, la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales se réunira vendredi 21 février à 10h, en Mairie, salle des élus, au 32 rue de la République, 95400 Villiers-le-Bel

2019

• Réunion de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales vendredi 3 mai 2019 en Mairie
  En vertu de l’article R. 8 du code électoral, la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales se réunira le vendredi 3 mai, à 9h, en Mairie, salle des mariages 32 rue de la République, 1er étage 95400 Villiers-le-Bel
   
• 22 janvier 2019 : ARRÊTÉ ND 2019-71 Portant désignation des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de Villiers-le-Bel

2020

Les ordres du jours et comptes rendus des précédentes séances du Conseil communautaire sont consultables ici :

https://www.roissypaysdefrance.fr/L-Agglo/Conseils-communautaires